Marque enregistrée - Marque en vigueur

Chez Franquette
Divibes Musicorp

Numéro de dépôt :
4654671
Date de dépôt :
08/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2030
Chez Franquette de Divibes Musicorp

Présentation de la marque Chez Franquette

Déposée par voie électronique le 8 juin 2020 par Divibes Musicorp auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Chez Franquette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-27 du 3 juillet 2020.

Le déposant est Divibes Musicorp domicilié(e) 62 Rue Montorgueil - 75002 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Divibes Musicorp, Monsieur Alexandre Farman domicilié(e) 62 Rue Montorgueil - 75002 - Paris - France.

La marque Chez Franquette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4654671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chez Franquette arrivera à expiration en date du 8 juin 2030.

Divibes Musicorp a également déposé les autres marques suivantes : Barizzo , Disque de Com , sprak


Divibes Musicorp - 62 Rue Montorgueil - 75002 - Paris - France


Divibes Musicorp, Monsieur Alexandre Farman - 62 Rue Montorgueil - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.